Bilan de l’activité consulaire en 2017

Élections présidentielle et législatives : participation en nette hausse et organisation réussie. Visas : record avec près de 24 000 visas délivrés. Pôle consulaire régional : régime de croisière atteint après les rattachements des affaires consulaires de Zambie et Namibie (2015) et du Botswana (2016) ; continuité du service public assurée par des tournées consulaires périodiques dans chacun des postes rattachés.

Synthèse et perspectives :

Participation en nette hausse aux élections présidentielle et législatives. En 2017, l’activité consulaire a été dominée par l’organisation des élections présidentielle (avril) puis législatives (juin). L’enjeu était double pour le consulat général : la reconduction du dispositif électoral de 2012 (deux bureaux de vote : Johannesburg et Durban) et la supervision des bureaux de vote ouverts dans ambassades au Botswana, en Namibie et en Zambie. Les quatre tours des élections se sont très bien déroulés grâce à une bonne préparation en amont. Plusieurs actions de formation ont en effet été menées à destination des membres des bureaux de vote et, avant la tenue du premier scrutin, des missions ont été organisées dans les pays de rattachement afin de mettre au point l’organisation des journées électorales, et plus particulièrement la répartition des rôles entre bureau de vote centralisateur et bureaux de vote périphériques. A cette organisation réussie s’ajoute une mobilisation des électeurs forte, d’où une participation jamais atteinte à Johannesburg : 50 % aux deux tours de la présidentielle (40 % en 2012) et 24 % aux deux tours des législatives (10 % en 2012).

Le secteur des visas a eu le vent en poupe en 2017 avec près de 24 000 visas délivrés. Le consulat général à Johannesburg a délivré un total de 23 921 visas. Il n’en avait jamais autant délivré sur une seule année. Le secteur des visas a ainsi dépassé son niveau d’activité d’avant 2016, année qui avait été marquée par une baisse sensible du nombre de visas délivrés sous l’effet conjugué de la morosité de l’économie sud-africaine et du contexte sécuritaire en France. L’autre fait saillant a été le lancement, le 10 octobre 2017, du portail France-Visas. L’Afrique du Sud a été l’un des trois postes pilotes, avec la Tunisie et le Sénégal, désignés par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères pour prendre part à l’expérimentation de ce projet innovant. A terme, l’objectif de France-Visas est d’aboutir à la dématérialisation complète de la chaîne des visas.

L’enjeu de la continuité du service public dans un contexte de régionalisation des affaires consulaires. Après les rattachements successifs des affaires consulaires de Zambie et Namibie (2015) et du Botswana (2016), l’activité du consulat général, devenu pôle consulaire régional, a atteint son régime de croisière en 2017. La continuité du service public est assurée par des tournées consulaires organisées de façon périodique (une par trimestre et par pays). La valise biométrique mobile utilisée à l’occasion de ces tournées a ainsi permis le recueil de 49 demandes de passeport. De même, la politique des visas a fait l’objet d’une attention particulière : des mesures spécifiques, telles que par exemple la délivrance de visas de court séjour en moins de 24h pour les Botswanais, ont été mises en œuvre et donnent aujourd’hui entière satisfaction aux usagers.

Plusieurs perspectives se dégagent dans le domaine consulaire pour 2018, notamment pour mettre en œuvre notre politique de dématérialisation et de simplification des démarches administratives. 2018 sera également consacrée à la mise en œuvre des objectifs présidentiels énoncés lors du discours de Ouagadougou (9/11/2017) sur le plan consulaire, notamment pour favoriser l’attractivité de la France :

1. Poursuite du déploiement du portail France-Visas ;
2. Paiement par carte bancaire des démarches consulaires ;
3. Mise en place du référentiel Marianne ;
4. Exercice de gestion de crise : simulation et formation des agents.

Chiffres-clefs :

- 4 831 Français inscrits au registre des Français établis hors de France au 31 décembre 2017 (+0,6 % par rapport à 2016), 218 Français inscrits en Namibie (- 7,2 %), 161 Français inscrits en Zambie (- 16,1 %), 94 Français inscrits au Botswana (- 19,6 %). Le nombre total d’inscrits relevant de Johannesburg s’élève ainsi à 5 304 ;

- 3 agences consulaires : Durban, Maseru (Lesotho) et Maun (Botswana) ;

- élus : 1 député de la 10ème circonscription électorale de l’étranger (Mme Amal, Amélia Lakrafi) et 3 conseillers consulaires (M. Fabrice Orengo de Lamazière et Mmes Sophie Ferrand-Hazard et Isabelle Ciret) ;

- poste de rattachement pour les affaires consulaires de Zambie (1er mai 2015), Namibie (3 juillet 2015) et Botswana (16 juillet 2016) ;

- budgets d’action sociale : Johannesburg : 66 010 € au titre de la protection et de l’aide sociale (20 allocataires) et 149 693 € au titre des bourses scolaires (43 boursiers) ; Namibie : 2 611 € au titre de la protection et de l’aide sociale (1 allocataire) / Zambie : 100 € au titre de la protection et de l’aide sociale (aucun allocataire) et 2 826 € au titre des bourses scolaires (1 boursier) / Botswana : 100 € au titre de la protection et de l’aide sociale (aucun allocataire) ;

- 810 passeports, 41 passeports d’urgence, 48 laissez-passer et 104 cartes d’identité délivrés ;

- 217 actes d’état civil établis ;

- 23 921 visas délivrés (+24,48 % par rapport à 2016) ;

- 20 tournées consulaires : Durban (6), Gaborone (4), Lusaka (4), Maseru (2) et Windhoek (4) ;

- 50 % de taux de participation aux deux tours de la présidentielle et 24 % aux deux tours des législatives.

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I. Administration des Français

1.1 Inscriptions au registre

Avec 4 831 inscrits au registre des Français établis hors de France au 31 décembre 2017, la communauté française de la circonscription consulaire de Johannesburg, qui recouvre six provinces sud-africaines (Free State, Gauteng, KwaZulu- Natal, Limpopo, Mpumalanga et North-West) ainsi que le royaume du Lesotho, a crû de 0.6 % par rapport à l’année précédente. Après une hausse sensible du nombre inscrits en 2016 (+ 4,2 %), les Français de l’étranger ayant davantage tendance à s’inscrire au registre en année préélectorale de manière à pouvoir voter l’année suivante, la communauté française a continué de croître en 2017 du fait notamment du solde positif entre les nouvelles inscriptions (509) et les radiations (455). L’augmentation relativement modérée du nombre d’inscrits n’a ainsi eu qu’un faible impact sur l’activité consulaire, hors organisation des élections.

S’agissant des pays dont les affaires consulaires sont rattachées à Johannesburg, la tendance est à la baisse : 218 Français inscrits en Namibie (- 7,2 %), 161 Français inscrits en Zambie (- 16,1 %), 94 Français inscrits au Botswana (- 19,6 %). Cette diminution généralisée est sans aucun doute le reflet de la mauvaise santé économique de ces pays d’Afrique australe, encore très dépendants des cours des matières premières. Dans le même temps, les législations locales relatives au droit de travail se sont considérablement durcies vis-à-vis des étrangers dans le but de favoriser aux nationaux l’accès au marché du travail.

Évolution du nombre d’inscrits au registre à Johannesburg et dans les pays de rattachement :

2016 2017 Évolution
Johannesburg 4 801 4 831 (dont 14 au Lesotho) +0,6%
Botswana 117 94 -19,6%
Namibie 235 218 -7,2%
Zambie 192 161 -16,1%

1.2. Titres de voyage et d’identité

Au cours de l’année 2017, 810 passeports biométriques ont été délivrés (845 en 2016), dont 71 dans le cadre de tournées consulaires à Durban, 22 à Lusaka (Zambie), 12 à Windhoek (Namibie) et 15 à Gaborone (Botswana). Cette baisse du nombre de titres de voyage délivrés s’explique par la facilitation de passeports dits « grand voyageur » (48 pages au lieu de 32 pages) et de seconds passeports à la communauté d’affaires compte tenu de leurs fréquents déplacements. S’agissant des documents de voyage délivrés en cas de perte ou de vol du passeport ordinaire, la diminution du nombre de passeports d’urgence (41 contre 47 en 2016) a été contrebalancée par l’augmentation du nombre de laissez-passer (48 contre 41 en 2016).

En ce qui concerne les titres d’identité, 104 demandes ont été instruites en 2017, soit 20 de plus qu’en 2016. Cette augmentation résulte de l’application du décret du 28 octobre 2016 relatif à la modernisation du traitement des demandes de cartes nationales d’identité sécurisées. Ce texte de loi a eu pour effet la simplification de la procédure de demande d’une carte nationale d’identité, désormais similaire à celle d’un passeport.

Enfin, 81 déclarations de vol et de perte ont été établies, soit 8 de plus qu’en 2016. Il s’agit pour l’essentiel de déclarations établies à la suite de vols d’effets personnels laissés à l’intérieur d’un véhicule.

En matière de qualité du service rendu, il n’y aucun délai pour une prise de rendez-vous en ligne auprès de l’administration des Français (passeport / CNIS). De fait, l’organisation du service a été optimisée de manière à être fluide tout au long de l’année. En outre, les délais entre le recueil et la remise des titres de voyage et d’identité sont en moyenne de 10 à 15 jours seulement. Enfin, toutes les correspondances électroniques sont traitées sous 24 heures.

1.3. Etat civil, nationalité et notariat

Pour les provinces sud-africaines de la circonscription consulaire de Johannesburg, 217 actes de l’état civil ont été établis (227 actes en 2016) : 125 naissances, 56 mariages (dont 7 célébrés au consulat général), 21 actes de décès et 14 reconnaissances.

Pour le Botswana, il y a eu 4 actes de l’état civil dont une naissance, un mariage et deux reconnaissances.

Une naissance et un mariage ont été enregistrés en Zambie.

Pour la Namibie, 10 actes d’état civil ont été établis dont 2 naissances, 3 mariages et 5 décès. 4 de ces décès étant dus à des accidents de la route, cette statistique vient souligner la dangerosité des routes namibiennes. Le constat est presque invariablement le même chaque année : on déplore nombre de victimes françaises à la suite d’accidents de la route, et ce en dépit de la mise en garde figurant sur la fiche conseils aux voyageurs et des actions de sensibilisation entreprises localement par l’ambassade.

8 partenariats civils de solidarité (PACS) ont été conclus au cours de l’année 2017.

Le consulat général a instruit 20 demandes d’acquisition de la nationalité française à raison du mariage en 2017, contre 8 en 2016.

Enfin, s’agissant du notariat, 27 actes ont été établis, dont 16 actes en minute et 11 actes en brevet.

A l’instar du guichet dédié à l’administration des Français, celui de l’état civil ne connaît aucun délai pour la prise de rendez-vous. Les actes sont qui plus est établis immédiatement, de sorte que la mise à jour de l’état civil se fasse de façon instantanée, pour le plus grand confort des usagers.

1.4. Elections

Cinq bureaux de votes ont été ouverts dans la circonscription consulaire du consulat général pour les élections présidentielle et législatives : Windhoek, Lusaka, Gaborone, Durban et Johannesburg, ce dernier faisant office de bureau de vote centralisateur.

La liste électorale consulaire comptait 3 009 inscrits au premier tour et 3 014 au second du fait des électeurs non-inscrits qui, entre les deux tours, ont formulés des recours qui ont abouti. Les deux tours de l’élection présidentielle ont enregistré des taux de participation de 50 %, qui n’avaient jamais été atteints. Les élections législatives, organisées un mois plus tard, ont enregistré des taux de participation moins élevés, de l’ordre de 25% aux deux tours.

1.5. Tournées consulaires

Afin d’offrir un service public de qualité dans les pays dont les affaires consulaires ont été rattachées à Johannesburg, le consulat général établit chaque année un calendrier pour les tournées consulaires (http://www.consulfrance-jhb.org/Calendrier-previsionnel-des-tournees-consulaires-2017), qui est régulièrement actualisé. Organisées une fois par trimestre, voire davantage en cas de nécessité, ces tournées permettent aux administrés d’obtenir un nouveau passeport en trois mois, le recueil et la remise ne pouvant se faire que dans le cadre d’une tournée. Ainsi, sur la seule année 2017, 20 tournées consulaires ont été organisées à Durban (6), Gaborone (4), Lusaka (4), Maseru (2) et Windhoek (4).

II. Affaires sociales

2.1. Action sociale

Le budget alloué en 2017 en faveur de l’action sociale au titre de la circonscription consulaire de Johannesburg s’est élevé à 66 010 EUR, soit une augmentation de 67 % par rapport à 2016. Cette hausse conséquente s’explique non seulement par l’augmentation du nombre d’allocataires (20 en 2017 contre 15 en 2016), mais aussi par l’augmentation du taux de base (349 EUR en 2017 contre 267 EUR en 2016) due à l’inflation et au taux de change. L’enveloppe budgétaire globale incluait une enveloppe de secours occasionnels de 1 000 EUR.

Le budget alloué en 2017 en faveur de l’action sociale en Namibie s’est élevé à 2 611 EUR, en hausse de 9 % par rapport à 2016 (2 392 EUR) en raison de l’inflation et du taux de change. L’unique allocataire en Namibie a bénéficié d’une allocation adulte handicapé. L’enveloppe budgétaire globale incluait une enveloppe de secours occasionnels de 100 EUR.

Le budget alloué en 2017 en faveur de l’action sociale en Zambie s’est élevé à 100 EUR (secours occasionnels). Le taux de base, comme à Johannesburg et en Namibie, a été revu à la hausse, passant de 176 EUR en 2016 à 213 EUR en 2017 (+ 21%). Il n’y a aucun allocataire en Zambie.

En l’absence d’allocataire, le budget alloué en 2017 en faveur de l’action sociale au Botswana était de 100 EUR (secours occasionnels), comme l’année précédente. Du fait de la faible inflation au Botswana, le taux de base n’a pas évolué par rapport à 2016 (170 EUR).

Enfin, la société française de bienfaisance de Johannesburg (SFBJ) a reçu au titre de son action en faveur des Français les plus démunis une subvention d’un montant de 1 200 EUR, identique à celle versée en 2016. Le bureau de la société a été renouvelé lors de son assemblée générale annuelle organisée au mois de décembre 2017, avec à sa tête une nouvelle présidente élue.

2.2. Aides à la scolarité

A Johannesburg, le budget de la campagne de bourses scolaires 2017/2018 s’est élevé à 203 706 EUR, soit une augmentation de 36% par rapport à 2016/2017 (149 694 EUR). On a dénombré 53 boursiers (pour 34 familles) en 2017, contre 43 boursiers (27 familles) en 2016. La hausse du budget résulte ainsi de l’augmentation du nombre de boursiers, mais aussi d’une hausse du nombre de familles bénéficiaires de bourses dont la quotité attribuée était de plus de 80%.

A Lusaka, un seul élève a bénéficié d’une aide à la scolarité au titre de la campagne 2017/2018, tout comme pour la campagne précédente. Le budget, qui était de 2 660 EUR en 2016, s’est établi à 2 826 EUR en 2017/2018, en hausse de 6%.

2.3. Bourses universitaires

Le consulat général a instruit 14 demandes de bourses universitaires en 2017, contre 12 en 2016 (+ 16%).

2.4. Autres affaires de chancellerie

165 certificats de vie ont été délivrés en 2017, stable par rapport à 2016 (166).

46 notifications d’actes judiciaires ont été traitées en 2017, stable par rapport à 2016 (47).

2.5. Affaires militaires

Pour la circonscription consulaire d’Afrique du Sud, 89 jeunes Français ont été recensés en 2017, contre 77 en 2016. 49 d’entre eux ont participé à la journée défense et citoyenneté (JDC) organisée le 11 mai 2017 au lycée français Jules Verne à Johannesburg avec le concours de la mission de défense de l’ambassade de France, contre 56 en 2016.

Pour la Namibie, 4 jeunes compatriotes ont été recensés en 2017, contre 5 en 2016. Etant donné leur nombre réduit, aucune JDC n’a été organisée en 2016 et 2017.

Pour la Zambie, aucun jeune n’a été recensé en 2017, alors qu’ils étaient 5 concernés par le recensement en 2016. Aucune JDC n’a donc été organisée en 2017. 4 jeunes avaient participé à la JDC organisée le 7 avril 2016 au lycée français de Lusaka.

Pour le Botswana, 5 jeunes ont été recensés en 2017 (aucun en 2016). Vu le faible nombre de recensés, aucune JDC n’a été organisée en 2016 et 2017.

III. Visas

Outre la hausse importante du nombre de visas délivrés, deux faits marquants se dégagent en 2017 : le lancement du portail France-Visas et le renouvellement du contrat de prestation de service pour le recueil des demandes de visas en Afrique du Sud.

L’Afrique du Sud a été l’un des trois postes pilotes, avec Tunis et Dakar, dans le cadre de l’expérimentation du portail France-Visas, qui a été lancé le 10 octobre 2017. Ce nouveau service en ligne permet tout à la fois de pré-remplir une demande de visa en ligne, d’informer sur les démarches et de prendre rendez-vous pour le dépôt des dossiers. A terme, France-Visas a vocation à devenir la plateforme unique de dépôt des demandes de visa pour la France en dématérialisant intégralement la procédure.

S’agissant du renouvellement du contrat de prestation de service extérieur pour la collecte des visas, celui-ci a été reconduit au mois de septembre 2017 avec la société Capago à la suite d’une procédure d’appel d’offres. Capago recueille les demandes de visas pour le compte des consulats généraux à Johannesburg et au Cap dans ses centres de Johannesburg, Durban et Le Cap. Depuis la mi-2017, un service de biométrie mobile est également proposé, dont 117 demandeurs ont déjà pu bénéficier.

Sur le plan des statistiques, l’année 2017 a été une année faste. Au total, 24 600 demandes de visas ont été instruites pour 23 921 visas délivrés, soit une hausse de 24,48% par rapport à 2016, annus horribilis pour le tourisme français. Cette augmentation peut s’expliquer tant par les mesures d’attractivité mises en œuvre (délivrance en 48h, déterritorialisation) que par les reports des voyages à la suite des attentats terroristes perpétrés sur le territoire français en 2015.

Le nombre de visas de court séjour délivrés s’est élevé à 23 065, la plupart pour tourisme. 48,75% de ces visas sont de circulation, c’est-à-dire d’une durée comprise entre 1 et 5 ans, à entrées multiples.

394 visas de long séjour ont été délivrés dont 108 pour études. Au vu de ces chiffres, l’accent doit être mis à la fois sur la promotion et la valorisation de l’enseignement supérieur français auprès des étudiants sud-africains, notamment avec une campagne de communication ciblée et pilotée par le bureau de Campus France à Pretoria.

Johannesburg a délivré 30 passeports talents en 2017, dont 15 cartes bleues européennes (travailleurs hautement qualifiés), 6 recherche/enseignement supérieur, 7 autres (renommée internationale, artiste, mandataire…), 1 salarié en mission et 1 salarié qualifié/entreprise innovante.

Enfin, le pourcentage de refus est resté faible, à 1,68 %. Les rejets de demandes de visa concernent majoritairement des nationalités tierces autres que sud-africaine.

IV. Sécurité

L’îlotage du plan de sécurité a fait l’objet d’une importante refonte. Celle-ci était nécessaire eu égard au nombre important d’îlots, qui a été réduit de 29 à 19. Le redécoupage de la circonscription s’est traduit par une localisation plus précise et pertinente des îlotiers, tout en simplifiant la délimitation des îlots et des secteurs qui leur sont rattachés. Cette rationalisation de l’îlotage a enfin permis de nommer un responsable à la tête de chaque îlot.

Le comité de sécurité, qui rassemble les chefs d’îlots et leurs adjoints une fois par an au minimum, s’est réuni le 19 octobre 2017 sous la présidence de l’ambassadeur. Parmi ses conclusions opérationnelles figure notamment la création d’un groupe WhatsApp visant à faciliter l’échange d’informations, qui a été mise en œuvre en fin d’année. Quant à l’organisation d’une simulation de crise en liaison avec le centre de crise et de soutien du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, elle devrait pouvoir avoir lieu dans le courant du premier semestre 2018.

V. Communication

La communication a continué de s’inscrire dans une démarche d’information à destination des publics français (Français de passage et résidents) et étranger (Sud-Africains et étrangers de nationalité tierce) en s’appuyant sur les différents supports existants (lettre mensuelle d’information, site internet et twitter). Les actualités du réseau français ont été par ailleurs relayées de manière à élargir leur champ de diffusion.
Afin d’atteindre une audience plus large et variée, une réflexion sur la diversification des outils de communication a été lancée. Dans ce cadre, les comptes Facebook et Instagram du consulat général devraient être lancés début 2018.

publié le 02/02/2018

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